Ensemble, nous sommes plus forts!

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Les organes de traité encouragent la soumission de rapports préparés par des coalitions d’organisations de la société civile, qui couvrent un large éventail de sujets ayant une incidence sur la jouissance des droits humains. Si votre pays doit être examiné prochainement par un organe de traité, il serait utile de s’associer à d’autres ONG, défenseurs, mouvements sociaux et groupes de base locaux et nationaux en vue d’encourager leur participation et d’identifier, de prioriser et d’inclure des informations et recommandations pertinentes sur des sujets clés.

Le Groupe de travail sur les femmes et les DESC et le Groupe de travail sur la surveillance peuvent aussi soutenir la soumission de rapports dans une perspective d’égalité matérielle. Les membres des deux Groupes de travail peuvent vous soutenir d’une des manières suivantes:

  • Vous mettre en relation avec d’autres défenseurs dans votre pays et fournir des conseils sur comment travailler au sein d’une coalition sur la soumission d’un rapport alternatif;
  • Soutenir la collecte de données sur les droits humains et évaluer les obligations relatives aux droits humains;
  • Donner des orientations et soutenir le processus de rédaction pour renforcer votre rapport alternatif (par ex. réviser un projet), en particulier concernant l’intégration d’une approche intersectionnelle;
  • Proposer des conseils sur l’interaction avec les organes de traités pendant l’examen lui-même. Si vous pouvez participer aux sessions, les membres pourront vous mettre en contact avec d’autres organisations qui participent et seraient prêtes à collaborer avec vous;
  • Soutenir un processus de suivi de la mise en œuvre des recommandations finales des organes de traité solide; et
  • Travailler avec d’autres pour analyser l’incidence de la soumission de rapports alternatifs sur les observations finales.

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Dans ce guide

INTRODUCTION

1. APERÇU DU PROCESSUS DE SOUMISSION D’UN RAPPORT ALTERNATIF

  • Qu’est-ce que la soumission d’un rapport aux organes de suivi des traités des Nations Unies ?
  • Quelles sont les obligations des États en matière de DESC ?
  • Pourquoi participer à la soumission d’un rapport alternatif ?
  • Choisir le ou les organe(s) de traité compétent(s).

2. COMMENT PARTICIPER AU PROCESSUS DE SOUMISSION D’UN RAPPORT ALTERNATIF?

  • Le déroulement du processus de soumission de rapports
  • Interagir avec les organes de traité avant, pendant et après le cycle d’examen.
  • La procédure de suivi des observations finales.

3. COMMENT ÉLABORER UN RAPPORT ALTERNATIF?

  • Le recours à une approche fondée sur les droits humains dans la collecte des données.
  • Conseils pour l’élaboration de votre rapport alternatif.
  • Quels types de données doivent être inclus ?

4. Guides, exemples et modèles à utiliser en référence pour votre rapport alternatif sur les Femmes et les DESC.

 

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